Know It or Not

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DERNIÈRE MISE À JOUR : 7 mars 2022

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MISES À JOUR

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PAS UN SERVICE DE DIAGNOSTIC

Le site est un outil éducatif et n’est pas destiné à servir à des fins telles que les suivantes : service de diagnostic; service de confirmation pour fournir une certitude dans le diagnostic; sélection, orientation ou promotion de la thérapie des conditions médicales; utilisation dans des circonstances dangereuses ou critiques pour la mission ou pour des utilisations nécessitant des performances à sécurité intégrée; ou dans des situations où une défaillance pourrait entraîner la mort ou des blessures corporelles (collectivement, les « fins non autorisées »). Étant donné que le site n’a pas été conçu, destiné ou autorisé à de telles fins non autorisées, vous ne devez pas utiliser le site ou toute information qui y est fournie à des fins non autorisées ou à d’autres fins.

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RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Vos renseignements personnels sont régis par notre Politique de confidentialité.

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DPS vous accorde par la présente un droit et une licence limités, non exclusifs, personnels, non transférables, non sous-licenciables et révocables pour : a) accéder au site aux fins énoncées dans les présentes conformément aux présentes conditions; et b) accéder à, visualiser et imprimer toute information et documentation mise à la disposition sur le site, pour votre usage personnel, non commercial et informatif uniquement. DPS peut résilier cette licence et mettre fin à votre accès au site à tout moment pour quelque raison que ce soit. Tous les droits non expressément accordés dans le présent document sont réservés exclusivement à DPS.

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UTILISATIONS INTERDITES

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LOI APPLICABLE

Les présentes conditions et tout document dont elles font mention sont régis et interprétés conformément aux lois de la province de l’Ontario et aux lois fédérales du Canada qui s’y appliquent. Vous acceptez la compétence exclusive des tribunaux de la province de l’Ontario en ce qui concerne toutes les questions et tous les litiges découlant des présentes.

EXHAUSTIVITÉ DE LA CONVENTION

Les présentes conditions et la Politique de confidentialité constituent l’exhaustivité de la convention entre vous et DPS en ce qui concerne l’accès au site et son utilisation, ainsi que l’objet des présentes conditions, et remplacent tous les accords, négociations, déclarations et propositions antérieurs ou contemporains, écrits ou oraux entre DPS et vous. Tous les engagements, accords, déclarations et garanties contenus dans les présentes conditions survivront à votre acceptation des présentes conditions et à la fin de notre relation avec vous. Vous et DPS acceptez que les présentes conditions et tous les documents y afférents soient rédigés en anglais. Nous avons demandé que cette convention ainsi que tous les documents qui s’y rattachent soient rédigés en anglais.

DIVISIBILITÉ ET RENONCIATION

Si une disposition des présentes conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal de la juridiction compétente, les autres dispositions des présentes conditions, ou l’application de ces dispositions à des personnes ou des circonstances autres que celles pour lesquelles elles sont invalides ou inapplicables, ne seront pas touchées, et chacune de ces dispositions des présentes conditions sera valide et applicable dans la mesure permise par la loi. Aucun retard ou omission de la part de DPS dans l’exercice d’un droit ou d’un pouvoir dont nous disposons en vertu des présentes conditions ou dans l’objection à l’inexécution d’un engagement de votre part en temps voulu et de manière complète, ne pourra porter atteinte à un tel droit ou pouvoir ou être interprété comme une renonciation à toute violation ultérieure ou à tout autre engagement. Toute renonciation par DPS doit être faite par écrit et signée par un représentant autorisé de DPS.

CESSION

Les présentes conditions vous sont personnelles et ne peuvent être cédées, transférées ou faire l’objet d’une sous-licence de votre part, sauf accord écrit préalable de DPS. DPS peut céder, transférer ou déléguer l’un de ses droits et obligations en vertu des présentes sans votre consentement.

DOCUMENTS ÉLECTRONIQUES

Ce document électronique, ainsi que tous les autres documents électroniques auxquels il est fait référence ou qui y sont intégrés, seront : a) considérés à toutes fins comme un « écrit » ou « par écrit », et conformes à toutes les exigences légales, contractuelles et autres en matière d’écrit; et b) légalement exécutoires comme un accord signé.

COORDONNÉES

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